Nous rappelons que l’Association OSMOZ est une Association à but non lucratif de type loi 1901. Nous insistons également sur le fait que tous les membres du bureau sont bénévoles, donc non rémunérés pour le temps consacré à l'activité de l'association.

L'objectif est le partage du savoir-faire et du savoir-être, pour l’épanouissement collectif des membres de l’Association, notre but est avant tout ‘Le Bonheur Partagé’ et l’enseignement de la danse.

Le règlement intérieur et les statuts sont consultables sur simple demande auprès du président, pour tout membre à jour de sa cotisation, au siège de l’Association (Mairie de Villejust) ou à l’accueil de la salle de Danse.

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• Article 1 : Vie Associative

 

Afin de bénéficier des cours de danse proposés par l’association, les familles doivent s’acquitter d’une adhésion annuelle et adhérer au projet pédagogique proposé en début d’année.

Elles doivent également participer bénévolement, dans la mesure de leurs moyens, à la vie de l’association, en particulier aux assemblées générales et à la mise en place des manifestations. Les activités de type loisir de l’association sont ouvertes à tous sans condition d’admission, hormis l’assurance d’une assiduité aux cours.

 

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  ◆   Article 2 : Inscription

 

Une date d’inscription des nouveaux adhérents est prévue au mois de Septembre de chaque année lors du forum des associations.

Le montant de l’adhésion à l’Association est fixé par les membres du bureau. Le Conseil d’Administration se réserve le droit d’en changer le prix à la hausse comme à la baisse et ce en fonction des conjonctures économiques.

Lors de son inscription, chaque membre prend connaissance des statuts et du règlement intérieur et s’engage à les respecter. Le paiement de l’adhésion est immédiatement exigible. Toute cotisation versée à l’Association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

Le bulletin d’adhésion doit être rempli complètement avec soin.

 

 

• Article 3 : Cours d'essai gratuit

 

Les adhérents bénéficient d'un seul cours d'essai durant la première semaine de cours si il hésite entre deux cours, à l'issue il devra confirmer définitivement ou pas son inscription.

 

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  ◆   Article 4 : Cotisation

 

Concernant la cotisation annuelle, vous pouvez régler en deux, trois ou quatre fois, payable dans son intégralité le jour de l'inscription : encaissement en septembre, octobre, novembre et décembre.

L'association n’accepte pas les chèques loisirs de la CAF, les coupons sports et les chèques vacances ANCV.

 

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  ◆  Article 5 : Certificat Médical

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Le certificat médical est obligatoire dès le premier cours et doit être fourni à l’inscription et produit pour chaque adhérent, au risque d’être refusée en cours.

La délivrance et le renouvellement annuel de la licence FFD pour la pratique de la danse sont conditionnés par la production d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la danse, y compris en compétition.

Le certificat est valable trois ans à compter de sa délivrance par le médecin.

« Les dispositions du code du sport relatives au certificat médical ont été modifiées par la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ainsi que par le décret n°2016-1157 du 24 août 2016 relatif au certificat médical attestant de l’absence de contre-indication à la pratique du sport. »

Sans ce document, aucune inscription ne pourra être validée pour des raisons de sécurité. Il  est également demandé d’indiquer si l’adhérent souffre d’asthme ou allergies. En cas de grossesse, il sera demandé de fournir tous les mois un certificat médical autorisant la pratique de la discipline.

 

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◆  Article 6 : Assurance Complémentaire

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En tant que licencié à la Fédération Française de Danse, vous bénéficiez d’une assurance responsabilité civile et de garanties individuelles accident à l’occasion de la pratique de la danse. Vous pouvez également souscrire à des garanties supplémentaires et facultatives de votre côté.

Il est rappelé́ aux membres de l’Association qu’il est de leur devoir de souscrire

individuellement une assurance garantissant les dommages dont il serait l’auteur (responsabilité civile).

La Danse étant considérée comme un sport par le Ministère des Sports, la loi sur les Activités Physiques et Sportives informe et ce à l’ensemble des membres de l’Association, toutes fonctions comprises, de leur devoir de souscrire une assurance accidents corporels auprès de leur organisme d’assurance.

L’Association décline toute responsabilité, en cas d’accident consécutif au non- respect du règlement ou des consignes, en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles ou lieux d’activité.

En cas de covoiturage, la responsabilité civile de chacun est engagée. En aucun cas l’assurance de l’association ne pourra être sollicitée.

L’Association ne peut être tenue pour responsable des vols ou détérioration du matériel personnel utilisé par quelconque membre même actif ou participant et ce dans le cadre des manifestations organisées par l’Association.

 

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• Article 7 : Responsabilités

 

Les adhérents ne sont sous la responsabilité du professeur que pendant la durée du cours. Tout accident ayant lieu avant ou après le cours ne pourra être imputé à l’Association. Ainsi, il est demandé aux parents ou toutes personnes accompagnant l’adhérent :

• d’amener l’adhérent dans la salle de danse et de venir les chercher au même endroit,

• de s’assurer de la présence du professeur avant de laisser les adhérents.

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• Article 8 : Respect

 

Les adhérents doivent respecter le professeur ainsi que les autres adhérents du cours. Les adhérents doivent également respecter le matériel mis à leur disposition ainsi que les locaux (interdiction de manger dans les vestiaires par exemple). Tout manquement entraînerait un avertissement. En cas de récidive, l’adhérent pourra être exclu du cours.

Tous les membres de l’Association (adhérents, professeur, bénévoles etc) ont une obligation générale de discrétion, de non jugement et de respect envers toutes personnes internes ou externes. En outre, ils s’engagent à ne tenir publiquement aucun propos et à ne commettre aucune action susceptible de nuire à l’image de marque ou à la réputation de l’Association.

La radiation pourra être prononcée pour faute grave ou actes tendant à nuire à l’Association, à sa réputation ou à son indépendance.

 

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• Article 9 : Calendrier

 

Les cours sont dispensés de mi-septembre à mi-juin, suivant le calendrier des vacances scolaires. En cas d’absence du professeur, l’Association se réserve le droit d’annuler le cours et en informera les parents dans les meilleurs délais.

 

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  ◆  Article 10 : Urgence Médicale

 

Chaque membre accepte et autorise l’Association par ses membres opérationnels à demander l'intervention des services compétents (notamment SAMU, pompiers), en cas d'urgence médicale.

 

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  ◆   Article 11 : Activités, Manifestations, Evènements

 

Chaque membre s’engage à se présenter aux cours pour lesquels il s’est inscrit, aux jours et horaires, suivant le programme proposé. Pour le respect de tous, il est demandé à chacun d'être ponctuel. De même que, afin de ne pas perturber les cours, les personnes accompagnantes ou non inscrites sont priées de respecter les aménagements et faire silence durant les cours.

L’Association réserve le droit à ses intervenants (professeur, animateur...) de refuser ou d’exclure sur le champ tout membre, ou toute personne, dont le comportement serait jugé néfaste au bon déroulement des cours, irrespectueux ou allant à l'encontre de ses valeurs. Le non-respect du règlement intérieur est un motif de radiation.

La pratique des activités ne demande pas le port de vêtements particuliers. Cependant, il est vivement recommandé de porter une tenue adéquate et confortable. L'Association et les intervenants ne seraient être tenus responsables des choix vestimentaires inappropriés de ses membres.

 

 

• Article 12 : Absence

 

En cas d’absence à un cours, l’adhérent ou le responsable légal doit avertir le professeur ou un membre du bureau. En cas d'absence répétée sans autorisation et sans en avoir préalablement averti le professeur, l'association contactera directement le responsable légal des élèves mineurs.

Les absences des adhérents ne donnent pas lieu à remplacement de cours.

L'absence pour raison médicale au-delà de 3 semaines rendra obligatoire la délivrance d'un certificat médical autorisant la reprise de la discipline. Les adhérents doivent être assidus aux cours afin de ne pas gêner la progression du travail de l'année.

Si le professeur ne peut assurer un cours, un email ou SMS sera adressé dans les meilleurs délais. Les absences ponctuelles d’un professeur ne donneront pas lieu à un remplacement de cours ni à un dédommagement financier.

 

 

• Article 13 : Droit à l’image et Droit d’auteur

 

L’association OSMOZ peut être amenée à prendre des photos ou à filmer les membres ou tout participants aux activités, lors des différentes manifestations. A ce titre les différents participant(e)s et membres de l’Association, autorisent l’association OSMOZ, ses représentants et toute autre personne agissant avec son autorisation à publier et utiliser toutes les photographies ou images, sous quelque forme que ce soit et sans limitation dans le temps. Membres et participants s'engagent à ne pas tenir responsable l'Association pour ce qui relève de la possibilité d'un changement de cadrage, de couleur, qui pourrait survenir lors de la reproduction.

L’Association s'engage à ne pas vendre, louer ou distribuer cette image en dehors de ses supports de promotion (son site web, son forum, ses flyers...) contre l'avis du signataire.

Chaque professionnel mandaté par l’association OSMOZ est sous contrat de confidentialité obligatoire.

 

Chaque participant aux activités de l’Association y compris ses membres, disposent d'un droit de rectification des données le concernant. Toute personne ne désirant pas que son image soit diffusée par l’Association est priée de le mentionner sur la fiche d’inscription, ou de se faire connaître auprès du Président du Bureau.

 

 

• Article 14 - Site internet – Site Facebook

 

Le site Web, sa structure générale, ainsi que tous les éléments composants le site tels que textes, images, dessins, graphismes, photographies sont la propriété exclusive de l’Association OSMOZ, et font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction.

Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site, des éléments qui le composent et des informations qui y figurent sans l’autorisation expresse des membres du bureau est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le site internet de l’association ainsi que sa page Facebook a été mis en place pour assurer la promotion du club, ainsi que sa communication. Seul les membres du bureau de l’association en assurent le développement, la mise en ligne des informations et la maintenance des sites.

 

 

• Article 15 : Sanctions Disciplinaires

 

Avertissement :

Lorsque les circonstances l’exigent, l’Association peut délivrer un avertissement à l’encontre d’un membre pour non-respect des statuts de l’Association et des règles établies dans le présent règlement, par son attitude ou action portant préjudice à l'Association ou à un de ses membres. Cet avertissement sera confirmé par écrit et envoyé à l’intéressé par lettre recommandée.

Radiation :

Selon la procédure définie dans les statuts de l’association, les cas de non-respect des règles établies (règles de vie, respect des statuts, respect du règlement intérieur), attitude ou action portant préjudice à l'association ou à l’un de ses membres, fautes intentionnelles ou refus du paiement de la cotisation annuelle peuvent déclencher une procédure de radiation.

Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d’Administration à la majorité des voix, seulement après avoir entendu les explications du membre concerné. La décision du Conseil d’Administration est sans appel et son avis n’est pas motivé.

Quel que soit le motif de la perte de la qualité de « membre actif », les cotisations de l’exercice en cours sont dues de plein droit et ne donnent pas lieu au remboursement d’un quelconque prorata.

Par contre l’Association par son Président se réserve le droit d’exclure directement et sans appel toute personne non membre qui au cours d’une manifestation a perturbé le bon déroulement de la manifestation par son comportement, ses attitudes, par le non-respect du règlement intérieur, et qui remet en cause la philosophie de l’Association.

 

 

  ◆   Article 16 : Modification du Règlement Intérieur

 

Le règlement intérieur de l’association OSMOZ est établi par les membre du bureau de l’association et voté à la majorité par ce dernier lors d’un Conseil d’administration.

 

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  ◆   Article 17 : Nombre minimum ou maximum d’inscriptions par cours

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L’Association se réserve le droit d’annuler des cours ou toute autre manifestation, si le quantitatif minimum (nombre de participants) n’est pas atteint. Dans ce dernier cas, chaque adhérent se verra proposer un nouveau créneau horaire. L’association OSMOZ a quantifié le nombre de 12 adhérents minimum par cours loisirs et Rencontres.

L’Association se réserve également le droit de fixer un quantitatif maximum de participants et ce de manière à optimiser aux mieux les cours, les manifestations ou les sorties qu’elle organise.

 

 

• Article 18 : Groupes des Championnats

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L’association OSMOZ propose des groupes de rencontres. L’inscription au cours de Rencontre n’est pas systématique mais déterminé sur niveau de manière impartiale par le professeur et avec l’accord des membres du bureau.

Sous condition de s’engager a être présent à tous les cours donnés pendant la saison afin de ne pas pénaliser le groupe et d’honorer les dates de concours déterminé en début d’année.

L’association s’engage à transmettre les dates des répétitions et des concours dès leurs parutions.

Etant responsable du budget et des dépenses de l’association, les membres du bureau se donnent le droit de ne pas présenter un groupe qui n’aurait pas le niveau suffisant pour présenter le concours.

 

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• Article 19 : Gala de fin d’année

 

Le spectacle a lieu en fin d’année et la représentation est payante.